Calcul des semestres validés, accomplis et comptants dans l'ancienneté

La plateforme gère automatiquement le calcul des semestres comptants dans l'ancienneté ou dans la rémunération (accomplis) en fonction de la situation de choix de l'interne sur le semestre et d'un éventuel motif d'invalidation du semestre.

Il est ainsi possible d'ajouter un motif d'invalidation sur le semestre, lorsque le statut de validation du semestre de l'interne diffère de la situation de choix initiale (par exemple : maladie ou grossesse déclarée pendant le stage).

Définitions

  • Semestre validant : stage validant la maquette de l'interne
  • Semestre accompli : semestre comptabilisé pour la rémunération de l'interne
  • Semestre comptant dans l'ancienneté : semestre comptabilisé dans l'ancienneté de l'interne pour le calcul de son rang de classement

Situations de choix

Situation de choix Validant maquette Comptant ancienneté Comptant rémunération Commentaire
Stage en cas général / option / FST / libre / hors spé / échange / interCHU / fléché coordo oui oui oui
Année-recherche non oui non
Dispo pour études et recherches non oui non
Dispo pour formation ou perfectionnement non non non
Dispo pour convenance personnelle non non non
Congé non pris en compte dans l'ancienneté non non non Congé parental
Stage de volontariat civil oui oui oui
Stage EHESP oui oui oui
Surnombre non validant comptant dans l'ancienneté non oui non Dans le cadre d'une grossesse, d'un congé de maternité/adoption/paternité, d'un congé de longue maladie ou activité syndicale
Surnombre non validant pour retard de thèse non non non
Surnombre non validant autre motif non non non
Surnombre validant comptant dans l'ancienneté oui oui oui Dans le cadre d'une grossesse, d'un congé de maternité/adoption/paternité, d'un congé de longue maladie ou activité syndicale
Surnombre validant autre motif oui oui oui Par exemple dans le cadre d'une interruption de formation hors disponibilité ou d'une situation de handicap
Surnombre validant indépendant du classement oui oui oui Sur dérogation, dans le cadre d'une situation de handicap, le choix en surnombre est indépendant du classement
Stage supplémentaire pour validation théorique non non non

Soit pour un retard de thèse, soit par décision de prolongement d'une phase.

Cela ne correspond pas à la définition d'un stage dit « accompli » au regard de l'article R. 6153-10 du code de la santé publique.

Motifs d'invalidation

Les motifs d'invalidation s'ajoutent lorsque la validation diffère de la configuration de la situation de choix.

Motif Commentaire Comptant ancienneté Comptant accompli
Semestre non validé pour raison pédagogique Non validation pédagogique de la partie théorique Non Non
Semestre supplémentaire pour la validation théorique Stage supplémentaire pour étudiant non thésé Non Non
Semestre non validé pour durée insuffisante
Non Non
Semestre non pris en compte après droit au remords / nouveau concours

Stage validé mais non repris.


Non

(sauf disponibilité recherche)

Selon situation de choix (en règle oui)
Semestre non validé pour maladie / grossesse (CLM-CLD/grossesse) Stage non validé à posteriori pour un motif de congé longue maladie / longue durée ou de grossesse, comptant dans l'ancienneté Selon situation de choix (en règle oui) Non
Semestre invalidé après arrêt du cursus
Non Non
Semestre non validé Stage non validé sans précision Non Non
Semestre non validant Stage non validant du fait de la situation de choix : disponibilité, année-recherche, surnombre non validant (ou surnombre validant mais non validé) Selon situation de choix Non

Règles de calcul

Semestre validé :

  • Situation de choix validant la maquette
  • et un semestre validé (réalisé sans motif d'invalidation)

Semestre comptant dans l'ancienneté :

  • Situation de choix comptant dans l'ancienneté
  • et
    • un semestre validé,
    • ou invalidé pour maladie / grossesse

Semestre accompli (rémunération) :

  • Situation de choix comptant pour la rémunération
  • et
    • un semestre validé,
    • ou invalidé dans le cadre du remords (validé mais non repris)